DUREE DE TRAVAIL 

 Principe, Procédure d'attribution, 

Conditions et Bénéficiaires, ... 

I.S.F. 

Indemnité Spéciale 

de Fonction  

Bénéficiares, Montant et Cumul 

CONGES ANNUELS 

Durée, Modalités d'octroi, Cas particuliers, Interruptions du congé annuel, Report et 

cumul du congé annuel, Renonciation au 

droit et compensation financière, 

perte de droit à congé [...] 

IHTS 

Indemnité Horaires pour Travaux Supplémentaires  

Conditons d'octroi, Montant et versement, 

Cumul 

NBI 

Nouvelle Bonification Indiciaire  

Principe, Procédure d'attribution, 

Conditions et Bénéficiaires, ... 

IAT 

Indemnité d’Administration et de Technicité 

Condition d'octroi de l'IAT, 

montant et versement 

INDEMNITES HORAIRES DU TRAVAIL DE NUIT ET MAJORATION 

Les agents qui assurent totalement ou partiellement leur service normal entre 21 heures et 6 heures peuvent percevoir des indemnités horaires. 

ASTREINTES 

Modalités de la rémunération ou de la compensation des astreintes et de permanences dans la  fonction publique territoriale [...] 

PRIME PANIER 

Indemnité de panier  

Décret n°73-979 du 22-10-1973 modifié 

CADRES D'EMPLOIS 

Les grilles indiciaires et conditions d’accès  

Cadres d’emplois filière 

« police municipale » 

Policiers Municipaux et Gardes Champêtres 

INFOS STATUTAIRES 

Fédération Autonome de la Fonction Publique Territoriale